Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPCASE
M. Guillemaud (Jacques)

Numéro de dépôt :
922451
Date de dépôt :
17/04/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOPCASE

Déposée le 17 avril 1975 par monsieur Guillemaud (Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOPCASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Guillemaud (Jacques domicilié(e) Sancheville, 28800 Bonneval (Eure-et-Loir). - France.

La marque TOPCASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18

Guillemaud (Jacques a également déposé les autres marques suivantes : "GRAFIPAC" , COMBISET , "STYLPAC" , COMBICASE , CONTACT ET CONTACT SYSTEM , "PRESS-BAG" , BIBLIOPHOT , TOPCLAS , COMBIPHOT , DIATRANS


M. Guillemaud (Jacques) - Sancheville, 28800 Bonneval (Eure-et-Loir). - France


Inscription - Transmission de propriété n°126057 - Publication au BOPI 1976-457

Valiseclasseur.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.